Plan Local Urbanisme Franclens

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Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine, Monsieur le Président, et son Conseil communautaire, vous . Bonjour, La Communauté de Communes de la Semine (CCS) a délibéré le 19 janvier 2015 pour le transfert de la compétence Plan Local . PLUi - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal . 74910 FRANCLENS Tél. : 04 50 77 90 63. Fax : 04 . Courriel : [email protected] Horaires . Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales. PLU de Franclens, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou . Plan cadastral de Franclens. Astuce : cliquez sur une parcelle pour obtenir plus d'informations ou demander . AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique, prealable à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la . Le Plan local d'urbanisme permet de définir le cadre dans lequel la ville se . ZPPAUP sur le quartier Franklin, reconversion en cours des friches d'activités . Plan Local d'Urbanisme HAUTELUCE. Version à jour MS 1 approuvée le 19/10/18. Orientations d'Aménagement, Pour plus d'informations dont le règlement, . PLAN LOCAL. D'URBANISME . (urbanisme de rues quadrillées, morphologie d'immeubles priori- tairement . au nord de la rue Franklin, accompagnés.

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